Arreté du ministre de l'interieur concernant le concours sur la paix d'amiens et la loi sur les cultes. 13. germinal an dix. 3 avril 1802. (1802)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte manuscrit ou document d'archiveTitre et date: Arreté du ministre de l'interieur concernant le concours sur la paix d'amiens et la loi sur les cultes. 13. germinal an dix. 3 avril 1802. (1802) Description matérielle: P. 491-508, [18] p. ; 22,3 cm.Matière: ArtBibliothèque nationale de France: Notice no 44361638, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44361638cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Transcription ms. de Deloynes de l'arrêté du Ministre de l'intérieur du 3 avril 1802 à propos du concours sur le sujet de la paix d'Amiens et sur la loi sur les cultes.
Mentions dans d'autres contenus
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