Tribunat. Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique, prononcé par Treilhard, orateur du Gouvernement. Séance extraordinaire du 1er nivôse an 12 (12)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique, prononcé par Treilhard, orateur du Gouvernement. Séance extraordinaire du 1er nivôse an 12 (12) Variante du titre: Discours qui a précédé la lecture du sénatus-consulte organique, prononcé par Treilhard, orateur du Gouvernement. Séance extraordinaire du 1er nivôse an 12Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 4 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31491941, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31491941cSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an 12. / Sur l'organisation du corps législatif.
Mentions dans d'autres contenus
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