Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Discours prononcé par Chassiron, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au curage et à l'entretien des canaux et rivières non navigables, aux digues et ouvrages d'art qui y correspondent. Séance du 14 floréal an XI
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36467122, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36467122dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : floréal an XI.
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