Corps législatif. Conseil des Anciens. Deux rapports faits par Faure (de la Haute-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires et communales... de la Haute-Loire. Séance du 12 brumaire an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Deux rapports faits par Faure (de la Haute-Loire), au nom d'une commission spéciale, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires et communales... de la Haute-Loire. Séance du 12 brumaire an VII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °, 15 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36220799, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36220799sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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