Tribunat. Opinion de Portiez, sur le projet de loi relatif aux réquisitionnaires et aux conscrits qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Opinion de Portiez, sur le projet de loi relatif aux réquisitionnaires et aux conscrits qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIII Variante du titre: Opinion de Portiez, sur le projet de loi relatif aux réquisitionnaires et aux conscrits qui ont atteint l'âge de la conscription le 1er vendémiaire an VIII. Séance du 15 ventôse an VIIIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31138799, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb311387992Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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