Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la section de législation, sur le message des consuls en date du 1er frimaire an VIII relatif aux dispositions du traité conclu entre le général Bonaparte et les chevaliers de Malte français. Séance du 11 frimaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ludot, au nom de la section de législation, sur le message des consuls en date du 1er frimaire an VIII relatif aux dispositions du traité conclu entre le général Bonaparte et les chevaliers de Malte français. Séance du 11 frimaire an VIII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36358258, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36358258jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : frimaire an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.