Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chabaud, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la proposition des citoyens Vitalis et Larnac tendante à établir des moulins à pompes dans la commune de Nîmes. Séance du 14 germinal an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Chabaud, député du Gard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif relatif à la proposition des citoyens Vitalis et Larnac tendante à établir des moulins à pompes dans la commune de Nîmes. Séance du 14 germinal an VII
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357347, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357347xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : germinal an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.