Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Fécamp... séance du 4 brumaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Fécamp... séance du 4 brumaire an VIII Variante du titre: Rapport fait par Brémontier, au nom d'une Commission spéciale, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Fécamp... séance du 4 brumaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 6 p. et pl.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30158367, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30158367mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.