Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des rentes et pensions du second semestre de l'an VII. Séance du 26 brumaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des rentes et pensions du second semestre de l'an VII. Séance du 26 brumaire an VIII Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30030877, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30030877sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII. / Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents.
Mentions dans d'autres contenus
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