Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire, sur un message du Directoire exécutif, du 19 nivôse, tendant à la réunion de la commune de Barbâtre au chef-lieu de canton de Noirmoutier, département de la Vendée. Séance du 9 pluviôse an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq cents. Rapport fait par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire, sur un message du Directoire exécutif, du 19 nivôse, tendant à la réunion de la commune de Barbâtre au chef-lieu de canton de Noirmoutier, département de la Vendée. Séance du 9 pluviôse an VII Variante du titre: Rapport fait par Joubert-Bonnaire, député de Maine-et-Loire, sur un message du Directoire exécutif, du 19 nivôse, tendant à la réunion de la commune de Barbâtre au chef-lieu de canton de Noirmoutier, département de la Vendée. Séance du 9 pluviôse an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 1 pièce (3 p.).Bibliothèque nationale de France: Notice no 30662026, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30662026tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII (pluviôse).
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.