Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre tendante à faire consacrer, par la fête du 1er vendémiaire, l'accord parfait qui existe dans l'histoire de la révolution française entre l'époque de la fondation de la république et celle de l'acceptation de la constitution ; suivie de deux projets de résolution et d'un projet d'arrêté ; par Parent-Réal, du Pas-de-Calais. Séance du 13 fructidor an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre tendante à faire consacrer, par la fête du 1er vendémiaire, l'accord parfait qui existe dans l'histoire de la révolution française entre l'époque de la fondation de la république et celle de l'acceptation de la constitution ; suivie de deux projets de résolution et d'un projet d'arrêté ; par Parent-Réal, du Pas-de-Calais. Séance du 13 fructidor an VII Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36357944, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36357944jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : fructidor an VII.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.