Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chassiron sur la résolution du 23 vendémiaire portant établissement d'un octroi municipal dans la commune de La Rochelle. Séance du 9 brumaire an VIII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chassiron sur la résolution du 23 vendémiaire portant établissement d'un octroi municipal dans la commune de La Rochelle. Séance du 9 brumaire an VIII
Variante du titre: Rapport fait par Chassiron sur la résolution du 23 vendémiaire portant établissement d'un octroi municipal dans la commune de La Rochelle. Séance du 9 brumaire an VIIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30227022, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302270224Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VIII.
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