Conseil des Anciens. Rapport fait par Pérès,... sur la résolution du 6 prairial, relative aux doubles élections de l'assemblée primaire du canton d'Anvers. Séance du 11 prairial an VII
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Conseil des Anciens. Rapport fait par Pérès,... sur la résolution du 6 prairial, relative aux doubles élections de l'assemblée primaire du canton d'Anvers. Séance du 11 prairial an VII Variante du titre: Rapport fait par Pérès,... sur la résolution du 6 prairial, relative aux doubles élections de l'assemblée primaire du canton d'Anvers. Séance du 11 prairial an VIIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31080492, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31080492rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VII.
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