Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos... sur la résolution du 28 brumaire dernier, relative à l'organisation de la constitution dans les colonies. Séances des 25 et 26 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger Ducos... sur la résolution du 28 brumaire dernier, relative à l'organisation de la constitution dans les colonies. Séances des 25 et 26 frimaire an VI Variante du titre: Rapport fait par Roger Ducos... sur la résolution du 28 brumaire dernier, relative à l'organisation de la constitution dans les colonies. Séances des 25 et 26 frimaire an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 59 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30365987, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30365987qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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