Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Chassiron sur le système d'imposition proposé pour les colonies par la résolution du 28 brumaire an VI. Séance du 11 nivôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Chassiron sur le système d'imposition proposé pour les colonies par la résolution du 28 brumaire an VI. Séance du 11 nivôse an VI
Variante du titre: Discours de Chassiron sur le système d'imposition proposé pour les colonies par la résolution du 28 brumaire an VI. Séance du 11 nivôse an VIAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 10 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30227005, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30227005jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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