Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger-Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers le siège de l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Roger-Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers le siège de l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an VI Variante du titre: Rapport fait par Roger-Ducos sur la résolution du 18 pluviôse dernier qui transfère de la commune de Privas dans celle de Viviers le siège de l'administration centrale du département de l'Ardèche. Séance du 19 germinal an VIAdresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 20 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30365995, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30365995bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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