Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chassiron, sur une résolution du 27 brumaire, qui autorise la commune de Jouvence à imposer sur elle-même une somme de 1916 livres pour la réparation d'une fontaine publique. Séance du 13 frimaire an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chassiron, sur une résolution du 27 brumaire, qui autorise la commune de Jouvence à imposer sur elle-même une somme de 1916 livres pour la réparation d'une fontaine publique. Séance du 13 frimaire an VI
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36466893, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36466893mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : frimaire an VI.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.