Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur la résolution du 25 nivôse an VI relative aux marais desséchés situés dans les départements de la Vendée, des deux-Sèvres, de la Charente-Inférieure, et autres dessèchements du même genre dans les autres départements de la république. Séance du (4) pluviôse an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur la résolution du 25 nivôse an VI relative aux marais desséchés situés dans les départements de la Vendée, des deux-Sèvres, de la Charente-Inférieure, et autres dessèchements du même genre dans les autres départements de la république. Séance du (4) pluviôse an VI
Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36359053, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36359053hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an VI.
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