Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an V Variante du titre: Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentésAdresse: Paris, Impr. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32049053, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb320490537Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V. In-8°, 27 p. / Double de Le43. 1088.
Mentions dans d'autres contenus
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