Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier, au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution relative à Jean-Jacques Aimé, député au Corps législatif. Le 17 nivôse an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier, au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution relative à Jean-Jacques Aimé, député au Corps législatif. Le 17 nivôse an IV Variante du titre: Rapport fait par Claude-Ambroise Regnier, au nom de la Commission nommée pour examiner la résolution relative à Jean-Jacques Aimé, député au Corps législatif. Le 17 nivôse an IVAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 8 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31189022, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31189022tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an IV.
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