Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté. Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux... (1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Loi du 16 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté. Relative au triage & à la conservation des statues, vases & autres monumens des arts qui se trouvent dans les maisons ci-devant royales, & autres édifices nationaux... (1792) Adresse: Besançon, impr. d'E. MétoyerDescription matérielle: 6 p. ; in-4.Matière: Franche-ComtéBibliothèque nationale de France: Notice no 33761353, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33761353wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1792].
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