Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de division et de surveillance réunis, sur les griefs de la municipalité de la ville de Lyon, contre le Directoire du département de Rhône-et-Loirepar M. Thévenin, député du département du Puy-de-Dôme. Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 28 mai 1792... (1792)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport et projet de décret, présentés au nom des Comités de division et de surveillance réunis, sur les griefs de la municipalité de la ville de Lyon, contre le Directoire du département de Rhône-et-Loirepar M. Thévenin, député du département du Puy-de-Dôme. Imprimés en exécution du décret de l'Assemblée nationale du 28 mai 1792... (1792)
Adresse: Lyon, impr. de A. Vatar-DelarocheDescription matérielle: In-8° , 79 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31453712, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31453712wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Voyez aussi : Pièces impr. par ordre de l'assemblée nationale, tom. 2 n° 59. Le33-3 A.
Mentions dans d'autres contenus
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