Discours prononcé à la tribune de l'Assemblée nationale, par M. Pierre-Anastase Torné,... sur l'article IV du projet de décret du Comité de législation, concernant les ecclésiastiques insermentés (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Discours prononcé à la tribune de l'Assemblée nationale, par M. Pierre-Anastase Torné,... sur l'article IV du projet de décret du Comité de législation, concernant les ecclésiastiques insermentés (1791) Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 14 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31480930, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb314809308Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1791). / Assemblée législative. Ecclésiastique, Oo.
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