Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité ; et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Decret de l'Assemblée générale de Saint-Domingue, rendu le 28 mai 1790, à l'unanimité ; et développement de ce décret, servant de réponse aux observations faites sur ce décret par l'Assemblée provinciale du nord, en date du 1er juin. (1790)
Variante du titre: Décret de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance, le 28 mai 1790Adresse: [S.l.]Description matérielle: 61 p. ; in-8.Matière: Politique et gouvernement, HaïtiBibliothèque nationale de France: Notice no 30143916, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30143916zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : [1790]. / Faux-titre ; titre de départ : "Décret de l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, rendu à l'unanimité, en sa séance, le 28 mai 1790".
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