Table chronologique des arrêtés des Communes ; des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Table chronologique des arrêtés des Communes ; des arrêtés et décrets de l'Assemblée nationale de France (1790)
Variante du titre: Table des décretsAdresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790Description matérielle: 347-[1 bl.] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33982027, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33982027hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Arrêtés et décrets rendus du 18 mai 1789 au 31 décembre 1790 par l'Assemblée des communes puis par l'Assemblée nationale.
Mentions dans d'autres contenus
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