Rapport du Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, contenant l'examen de la motion de M. Treilhard, membre de ce comité. Sur l'aliénation de quelques portions de possessions dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Par M. Lanjuinais,... (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport du Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, contenant l'examen de la motion de M. Treilhard, membre de ce comité. Sur l'aliénation de quelques portions de possessions dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Par M. Lanjuinais,... (1790)
Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790Description matérielle: 19 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30736523, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30736523pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Motion du 18 décembre 1789.
Mentions dans d'autres contenus
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