Adresse à l'Assemblée nationale, au nom des propriétaires riverains des fleuves vexés par la jurisprudence domaniale, par M. d'Azemar, député de la ville de La Voulte... (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Adresse à l'Assemblée nationale, au nom des propriétaires riverains des fleuves vexés par la jurisprudence domaniale, par M. d'Azemar, député de la ville de La Voulte... (1790) Adresse: (Paris,), Impr. de CussacDescription matérielle: In-8° . Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30043325, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300433253Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1790.).
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