Lettres-patentes du Roi, sur une convention conclue entre le Roi, l'Empereur, & l'impératrice reine de Hongrie & de Bohême, concernant les bénéfices réguliers dépendans des abbayes situées en France & dans les Pays-Bas autrichiens. Données à Versailles le premier décembre 1775
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Lettres-patentes du Roi, sur une convention conclue entre le Roi, l'Empereur, & l'impératrice reine de Hongrie & de Bohême, concernant les bénéfices réguliers dépendans des abbayes situées en France & dans les Pays-Bas autrichiens. Données à Versailles le premier décembre 1775 Description matérielle: 6 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35946567, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35946567jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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