Précis pour les abbé, prieur & religieux de Saint-Hubert, en qualité de prieurs, patrons, curés primitifs & décimateurs à Sancy ; défendeurs en cassation, contre Me Lemarquis, curé-vicaire perpétuel au même lieu ; demandeur en cassation. (1736)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Précis pour les abbé, prieur & religieux de Saint-Hubert, en qualité de prieurs, patrons, curés primitifs & décimateurs à Sancy ; défendeurs en cassation, contre Me Lemarquis, curé-vicaire perpétuel au même lieu ; demandeur en cassation. (1736)
Mention de responsabilité: (Signé : Brulliot, J.-C. André le jeune.)Adresse: ( A Nancy, chez Pierre Antoine, imprimeur ordinaire de S. A. R. )Description matérielle: 18 p. ; bandeau à encadrement, lettre ornée.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36756210, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36756210rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1736). / Demande en cassation d'un arrêt du 5 juillet 1736, qui maintient les religieux en possession des deux tiers des dîmes du lieu de Sancy.
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