Mémoire contre l'appel de la bulle "Unigenitus" au futur concile, fait en 1717. Par Monseigneur le cardinal de Bissy. Où l'on démontre que l'appel interjeté de la bulle "Unigenitus" au futur concile est manifestement nul et insoutenable (1719)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Mémoire contre l'appel de la bulle "Unigenitus" au futur concile, fait en 1717. Par Monseigneur le cardinal de Bissy. Où l'on démontre que l'appel interjeté de la bulle "Unigenitus" au futur concile est manifestement nul et insoutenable (1719) Adresse: [S. l.]Description matérielle: 300-120 p. ; in-12.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30108297, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301082977Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
On trouve imprimé après la page 300 : "Mémoire qui montre, suivant le droit civil et canonique, que les juges inférieurs sont juges de la nullité d'un appel quand la nullité est manifeste".
Mentions dans d'autres contenus
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