ARRETS NOTABLES.
Données de base
Fait partie d'une livraison: MERCURE DE FRANCE, / DÉDIÉ AU ROY. / NOVEMBRE. 1732. (Google Books)
Fait partie d'une section: FRANCE, Nouvelles de la Cour, de Paris, &c.Titre: ARRETS NOTABLES.
Titre simplifié de l'article récurrent: Arrêts notablesIncipit: ARRETS DU CONSEIL, qui ordonne la suppression d'un Ouvrage, &c.Page(s): 2511-2520
Page(s) dans la numérisation: 212-221
Texte (OCR):
Mots clefs: Arrêts notables, Arrêts du conseil, Roi, Parlement d'Aix, Arles, Déclaration du roi, Ordonnance, ArticleDomaine: Jurisprudence, droitARRETS NOTABLES..
RRETS DU CONSEIL, qui ordonne la Asuppression d'unouvrage , c.
LE ROY s'étant fait representer en son Conseil , un Ouvrage , qui a pour titre : Traité de l'Amour de Dieu , tiré des Livres Saints : Sa Majesté auroit reconnu que ce Livre a été imprimé…
RRETS DU CONSEIL, qui ordonne la Asuppression d'unouvrage , c.
LE ROY s'étant fait representer en son Conseil , un Ouvrage , qui a pour titre : Traité de l'Amour de Dieu , tiré des Livres Saints : Sa Majesté auroit reconnu que ce Livre a été imprimé…
Provenance
Langue et genre
Langue: FrançaisVers et prose: ProseType d'écrit journalistique: Texte de loiCourrier des lecteurs: NonAutres relations, titre dans la table des matières
Titre d'après la table:
Arrêts Notables,
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.