Charles Antoine Mansord (1756-1832)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles Antoine Mansord (1756-1832)Lieu de naissance: Chambéry (Savoie)Lieu de décès: Chambéry (Savoie)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12568891, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12568891tISNI: Notice no 0000000044233333, https://isni.org/isni/0000000044233333Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme de loi.

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Auteur d'oeuvres:
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Mansord (du Mont-Blanc) sur les cantons. Séance du 3 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Mansord (du Mont-Blanc) sur les cantons. Séance du 3 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours et motion d'ordre prononcés par Mansord (du Mont-Blanc) sur l'époque où la loi, du 12…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours et motion d'ordre prononcés par Mansord (du Mont-Blanc), sur l'époque où la loi du 12…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à quelques récompenses militaires.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif au calendrier, ou, pour mieux dire, à l…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mansord sur le projet de résolution concernant les testaments militaires. Séance du 2…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mansord,... sur le projet relatif à quelques récompenses militaires. Séance du 4…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Mansord (du Mont-Blanc) sur les travaux des commissions chargées d'…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Mansord (du Mont-Blanc) sur les travaux des commissions chargées d'…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le partage des communaux. Séance du 9 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le partage des communaux. Séance du 9 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une résolution présenté au nom d'une…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une résolution, présenté au nom d'une…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet de résolution concernant le mode d'exécution de l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet de résolution concernant le mode d'exécution de l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif à la poste aux lettres. Séance du 14 nivôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux associations de prêt public sur nantissement…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux associations de prêt public sur nantissement…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif aux sociétés particulières s'occupant de…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le second projet relatif aux anciens comptables. Séance du 8…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le second projet relatif aux anciens comptables. Séance du 8…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les articles du projet de la commission des finances relatifs au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les articles du projet de la commission des finances relatifs au…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les débets des anciens comptables. Séance du 12 prairial an VII
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnaies. Séance du 28 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnaies. Séance du 28 frimaire an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur plusieurs questions de procédure en matière civile. Séance du 24…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mansord sur le projet relatif à Genève. Séance du 13 thermidor an VI
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) au nom d'une commission spéciale, sur un message du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur la destitution et la nomination des greffiers des tribunaux…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une question d'un droit de patente concernant les…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une question de procédure civile concernant des déportés.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) sur une question de procédure civile, concernant des déportés.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), au nom d'une commission spéciale, sur un message du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), au nom de la Commission chargée d'examiner les dépenses du…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord sur différents messages du Directoire exécutif concernant des individus connus…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Mansord, sur différents messages du Directoire exécutif concernant des individus connus…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mansord,... sur la restitution et la nomination des greffiers des tribunaux correctionnels…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc) concernant des individus connus sous la désignation d'…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait par Mansord (du Mont-Blanc), concernant des individus connus sous la désignation d…
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