Jean-Baptiste-André Huart Du Parc (1727-?)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Baptiste-André Huart Du Parc (1727-?)Bibliothèque nationale de France: Notice no 10549344, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10549344gISNI: Notice no 0000000503513095, https://isni.org/isni/0000000503513095Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat au parlement de Paris (1754). Conseiller secrétaire du Roi (1768).
Remarque:

Mort(e) dans les années 1800 ?

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Copie de l'adresse supplétive au Roi, par la Marquise de Douhault et par trois de ses défenseurs (1818)
Madame de Douhault, à tous les amis de la justice
Mémoire à consulter et consultation pour M. l'abbé d'Alais-Montalet,... abbé commendataire de l'abbaye royale de Montolieu... au… (1785)
Mémoire adressé à la Cour d'appel de Paris, pour Dame Champignelles de Douhault ; en réponse à l'écrit intitulé : "La Fausse marquise…
Mémoire de dame Anne de Gombault, veuve de Louis-Alexandre-François, marquis Descars (Des Cars), contre la dame de Becquey, la dame de Ségent et… (1762)
Mémoire en réponse pour les sieurs François et Hyacinthe Cardon, contre la Dame Marie-Caroline Champeau. Grammont, tant en son nom que comme tutrice…
Mémoire et pièces justificatives pour madame Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de M. Louis-Joseph de Douhault, aux magistrats de… (1807)
Mémoire et pièces justificatives pour Madame Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Monsieur Louis-Joseph de Douhault, aux… (1807)
Mémoire pour Albert Wits-Chieff, capitaine du navire danois l'Union, contre Claude-Michel Raboteau, commandant le corsaire la Vendangeuse, de… (1762)
Mémoire pour dame Marie-Charlotte de Guilhem de Clermont du Bosc, veuve de Jean-Claude-Urbain [Isarn] de Frayssinet, marquis de Valady, demanderesse… (1762)
Mémoire pour dame Marie-Françoise Pennot de Tournière de la Cossière, veuve en premières noces du sieur Drouillet,... et en secondes du sieur Alexis-… (1767)
Mémoire pour l'Académie de Saint-Luc contre le corps des épiciers. (1762)
Mémoire pour l'Académie de Saint-Luc contre le corps des épiciers. [Signé : Huart Du Parc.] (1762)
Mémoire pour la ville de Rochefort. (1765)
Mémoire pour le sieur Choart, receveur général des finances, contre le sieur Belet de la Chevallerie. (1770)
Mémoire pour le sieur Dominique Sendoure, armateur de la frégate corsaire la Grande-Serpente, de S. Jean-de-Luz, capitaine Jean Sépé, contre le sieur… (1762)
Mémoire pour le sieur Gairal,... seigneur de Serezin,... et dame Marguerite-Louise de Bourassé, sa femme, demandeurs en cassation d'un arrêt du… (1768)
Mémoire pour le sieur Jacques Perrée, capitaine du corsaire le Sans-Souci, de Boulogne, contre le sieur Jacques Ledos, capitaine du corsaire le Franc… (1762)
Mémoire pour le sieur Pierre Cornelisen, capitaine du navire la Marguerite-Dorothée, du port d'Eckernforde,... et pour le sieur Sébastien Rosso… (1761)
Mémoire pour les marchands et maîtres fabriquans en draps d'or, d'argent et de soye, d'établissement royal, de la ville et fauxbourgs… (1758)
Mémoire pour les officiers municipaux de la ville d'Angers contre le sieur Avril de Pignerolles, chef de l'Académie des exercices de la… (1778)
Mémoire pour les officiers municipaux de la ville d'Angers, contre le sieur Avril de Pignerolles, chef de l'Académie des exercices de la… (1778)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoine et chapitre de l'église collégiale de St-Amé de Douai, seigneurs haut-justiciers de Merville,… (1760)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, contre le procureur-syndic de la… (1762)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Saint-Amé de Douai, seigneurs hauts justiciers de… (1760)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de St-Amé de Douay, contre le procureur-syndic de la même… (1762)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Saint-Amé de Douai, contre le sieur Desmolin, seigneur du hameau de Wagnonville, en… (1764)
Mémoire signifié pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de St-Amé de Douay, contre le sieur Desmolin, seigneur du hameau de Wagnonville... [… (1764)
Mémoire signifié pour les prieur, chanoines réguliers et chapitre du prieuré de Saint-Louis-Sainte-Catherine de Paris, ordre de Saint-Augustin,… (1786)
Mémoire signifié pour les prieur, chanoines réguliers et chapitre du prieuré de Saint-Louis-Sainte-Catherine de Paris... contre M. Louis-Alexandre-… (1786)
Observations pour Madame de Douhault, sur une réplique signifiée par MM. Rogres de Lusignan de Champignelles, Lavergne de La Roncière, Guyon de…
Pétition adressée à l'Assemblée nationale législative, par le sieur Jean Gast, habitant de Jacmel, cote et isle Saint-Domingue (1791)
Précis pour le chapitre de Saint-Amé de Douai, seigneur haut justicier de Merville,... contre les échevins du même lieu. (1762)
Précis pour le chapitre de Saint-Amé de Douay, seigneur haut-justicier de Merville... contre les échevins du même lieu. [Signé : Huart Du Parc.] (1762)
Précis pour M. Jean-Baptiste-César de Limoges de Saint-Saen, marquis Du Rosel,... demandeur en cassation d'un arrêt de la chambre des comptes de… (1766)
Précis signifié pour le chapitre de Saint-Amé de Douai contre le sieur de Wagnonville... (1765)
Précis signifié pour le chapitre de Saint-Amé de Douay, contre le sieur de Wagnonville... [Signé : Huart Du Parc.] (1765)
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Question de suppression d'état, par le moyen d'un faux acte mortuaire. Mémoire et consultation pour Demoiselle Lusignan de Champignelles,…
Requête à l'Empereur et Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph de Douhault. Mémoire à consulter et… (1809)
Requête à l'Empereur et Roi, pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph de Douhault. Mémoire à consulter et… (1809)
Requête au Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph, Marquis de Douhault. Mémoire à consulter et consultations… (1817)
Requête au Roi pour la Marquise Champignelles de Douhault et consultation sur les arrêts Douhault par Monsieur Desèze, ancien jurisconsulte, pair de… (1817)
Requête au roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse. (1771)
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse. [Signé : Huart Du Parc.] (1771)
Résultat du procès de madame la marquise d'Escars (Des Cars) contre la dame de Becquey, la dame veuve et les enfants du sieur de Ségent, et… (1762)
Second mémoire pour l'administrateur général des domaines de la couronne contre M. le prince de Guémené, sur la question de savoir à qui, du roi… (1785)
[Note relative au procès de la Marquise de Douhault, adressée au Comte de Blacas d'Aulps, portant l'adresse et la signature autographe de…
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