Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve | Mercure de France

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Type de notice

Type de document

Titre

Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve

Adresse

A Genève, chez Emanuel Du Villard fils. M.DCC.LIV

Description matérielle

38 p. ; in-8.

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947071n

Numéro de la notice

35947071

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Vrai

A pour auteur une personne

Sardaigne (Royaume)

Genève (République)

A pour éditeur une personne

Emmanuel Du Villard

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Constitué des 18 articles du traité signé à Turin le 3 juin 1754 concernant les limites avec la Savoie. Suivi de "Verbal joint au traité", des pouvoirs et des ratifications des 2 parties, d'une déclaration du Roi pour l'exemption de la douane du 15 juin et d'un acte de cession de la commanderie de Saint-Jean.