Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 février 1763. Avec l'accession du roi de Portugal

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Oeuvre

Titre :

Auteur :

Louis XV, Grande-Bretagne, Great Britain

Adresse :

A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXIII

Éditeur :

Imprimerie royale (France ; 1640-1792)

Date :

1763

Description matérielle :

56 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Traité en 27 articles et 2 articles séparés, suivi de la triple ratification, des pouvoirs donnés par les 3 couronnes et de 2 déclarations. L'accession du roi de Portugal, conclue avec la seule France, datée du même jour, et ratifiée par les deux parties, est suivie d'une déclaration de l'ambassadeur du Portugal et de son plein pouvoir.

Note de la BnF

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